Termes d’utilisation

ACCORD ENTRE L’USAGER ET Hexacomb® Falconboard™

La page web de Hexacomb® Falconboard™ est composée de plusieurs sites web supervisés par Hexacomb® Falconboard™.

La page web de Hexacomb® Falconboard™ est offerte sous la condition d’accepter ses termes, conditions, et avertissements qui  sont contenus sans possibilité de modification. L’utilisation de la page web de Hexacomb® Falconboard™ vaut acceptation de tous les termes, conditions et avertissements.

MODIFICATION DES TERMES D’UTILISATION

Hexacomb® Falconboard™ se réserve le droit de modifier les termes, conditions et avertissements sous lesquelles est offerte  la Page web de Hexacomb® Falconboard™, y compris mais pas limité à l’encaissement associé à l’utilisation de la page web de Hexacomb® Falconboard™.

LIENS VERS D’AUTRES PAGES

La page web de Hexacomb® Falconboard™ peut contenir des liens vers autres sites web. Ces liens ne se trouvent pas sous le contrôle de Hexacomb® Falconboard™ et celui-ci n’est pas responsable  des contenus relatifs à ces liens, inclus sans limites n’importe quel lien dans un lien où l’on inclut d’autre pages ou n’importe quel changement  ou actualisation survenu  dans un lien à d’autres pages Hexacomb® Falconboard™ n’est pas responsable des webcasting ou n’importe quelle forme de transmission reçue depuis n’importe quel  « lien à vers d’autres pages ». Hexacomb® Falconboard™ facilite l’accès à ces liens seulement pour sa commodité et l’inclusion de n’importe quel lien n’implique pas le consentement de la part de Hexacomb® Falconboard™ du lien ou n’importe quelle association avec leurs opérateurs.

AUCUNE UTILISATION ILLÉGALE OU INTERDITE

Comme condition d’utilisation de la page web de  Hexacomb® Falconboard™, vous garantissez à Hexacomb® Falconboard ® que vous n’utilisez pas la Page Web de Hexacomb® Falconboard™ avec aucun propos illégal ou interdit à travers ces termes, conditions et avertissements. Vous n’utiliserez pas la page de Hexacomb® Falconboard™  sous aucune forme qui puisse endommager, rendre inutile, surcharger, ou endommager la page web de Hexacomb® Falconboard™, ni interférer dans l’usage et profit quelconque de la part d’une tierce  personne de la Page Web de Hexacomb® Falconboard™.

Il n’obtiendra pas ni essaiera non plus d’obtenir aucun matériel ou aucune information par n’importe quel moyen sur la page web de Hexacomb® Falconboard™ ait habilité sans aucune intention.

UTILISATION DES SERVICES DE COMMUNICATION

La Page web de Hexacomb® Falconboard™ peut contenir des tableaux d’annonces, des plateformes de chat en ligne, des groupes de nouvelles, des forums, des communautés, des pages web personnelles, des calendriers et/ou d’ autres sites de communication dont l’objectif est de donner la possibilité de communiquer avec le public en général ou avec un groupe ( « Services de communication » ) ; L’utilisateur accepte de faire une bonne utilisation des services de communication uniquement pour envoyer, remettre et recevoir des messages et du matériel qui relève d’un service de communication soit du propre service de communication. Comme exemple, mais la liste n’est pas exhaustive, vous acceptez que lorsque vous faites usage d’un service de communication, vous ne/n’:

• Diffamerez pas, abuserez pas, poursuivrez pas, menacerez pas ou violerez pas les textes légaux tels que le droit privé ou le droit public.
• Publierez, enverrez, accrocherez au réseau ou disséminerez aucun sujet, aucun nom matériel ou aucune information qui puisse être inapproprié (e), irrévérent (e), diffamatoire, infracteur/euse, obscène, indécent (e) ou illicite.
• Accrocherez pas au réseau des dossiers qui contiennent software ou logiciel ou un autre matériel protégé par les lois relatives à la propriété intellectuelle (ou par le ou plus généralement le droit privé ou le droit public à moins que vous ayez acquis ou contrôlé les droits à ces effets ou que le consentement nécessaire ait été reçu.
• Accrocherez pas au réseau des dossiers qui contiennent des virus, dossiers affectés ou un autre type de logiciel ou programme qui puisse endommager le fonctionnement de l’ordinateur d’un tiers.
• Ferez pas de publicité ni fournirez l’achat ou la vente de produits ou services pour n’importe quel but commercial à moins que le service l’ait précisément permis.
• Mènerez pas à bien ou à bonne fin les sondages, concours, schéma pyramidal ou chaînes de messages.
• Déchargerez aucun dossier envoyé par un autre usager d’un service de communication que vous connaissez ou à propos duquel vous avez des doutes, ne pourra pas être distribué légalement de cette manière-là.
• Falsifierez pas, ni éliminerez n’importe quelle attribution de régisseur, avertissement légal ou pertinent, désignation de propriété, marque d’origine et bien-fondé du software ou n’importe quel matériel contenu dans un dossier qui soit accroché sur le réseau.
• Restreindrez pas à un autre consommateur l’usage et le au profit des Services de Communication.
• Violerez aucun code de conduite ou n’importe quelle autre directive qui puisse être appliquée à n’importe quel Service de Communication.
• Réunirez pas, ni recueillerez des informations sur d’autres, incluant les adresses de courrier électronique, sans leur consentement
• Violerez aucune loi ou réglementation pertinente.

Hexacomb® Falconboard™ n’a aucune obligation de faire un suivi des services de Communication. Néanmoins, Hexacomb® Falconboard™ se réserve le droit de réviser le matériel envoyé à un Service de Communication et d’éliminer n’importe quel matériel sous son propre critère. Hexacomb® Falconboard™ se réserve le droit d’infirmer son accès à tous et à chacun des Services de Communication à n’importe quel moment sans préavis et pour les raisons quelles qu’elles soient.

Hexacomb® Falconboard™ se réserve le droit d’avouer ou de révéler à n’importe quel moment, n’importe quelle information qui soit nécessaire pour satisfaire n’importe quelle loi, réglementation, procédé légal ou demande gouvernementale pertinente ou celui d’éditer, refuser d’envoyer ou éliminer n’importe quelle information ou matériel, dans sa totalité ou en partie, sous le critère personnel de Hexacomb® Falconboard™.

Ayez toujours la précaution au moment de fournir n’importe quelle information sur votre identification personnelle ou celle de  vos enfants dans n’importe quel Service de Communication. Hexacomb® Falconboard™ ne contrôle pas, ni approuve le contenu, les messages ou l’information contenues dans n’importe quel Service de Communication et en conséquence, Hexacomb® Falconboard™ nie précisément n’importe quelle responsabilité en rapport avec les Services de Communication et n’importe quelle action résultante de sa participation dans n’importe quel Service de Communication. Les managers et les coordinateurs ne sont pas considérés comme les porte-paroles autorisés de Hexacomb® Falconboard™ et leurs opinions ne reflètent pas nécessairement celles de Hexacomb® Falconboard™.              

Le matériel ou les matériaux accrochés à  un Service de Communication peuvent être soumis à des limites d’envoi quand ils sont utilisés, reproduits et/ou disséminés. Vous êtes responsable si vous déchargez le matériel.

MATÉRIAUX FOURNIS A Hexacomb® Falconboard™ OU ENVOYES À N’IMPORTE QUELLE PAGE WEB DE Hexacomb® Falconboard™

Hexacomb® Falconboard™ ne réclame pas la propriété des matériaux que vous fournissez à Hexacomb® Falconboard™ (incluant Feedback et suggestions) ni envoi, ni accroche au réseau, ni apporte et ni distribue aucune Page Web de Hexacomb® Falconboard™ ou ses services associés (dans l’ensemble « Registres ».

Néanmoins, quand vous enverrez, vous accrocherez au réseau, vous apporterez, vous fournirez ou vous distribuerez votre registre, vous serez réputé avoir accordé implicitement à Hexacomb® Falconboard™, leurs entreprises filiales et n’importe quel utilisateur le permis d’utiliser son registre en connexion avec les manigances de ses affaires sur internet, en incluant, sans limites, les droits de copier, distribuer, transmettre et exposer publiquement, reproduire , éditer, traduire et reformater son registre et publier son nom en rapport avec son registre.

Hexacomb® Falconboard™ ne fournira aucune compensation économique en rapport avec l’usage de son registre. Hexacomb® Falconboard™ n’est pas dans l’obligation d’envoyer ou d’utiliser un quelconque registre que vous pouvez lui procurer et à n’importe quel moment il peut éliminer n’importe quel Registre sous le critère    personnel de Hexacomb® Falconboard™

En envoyant, en accrochant au réseau, fournissant ou distribuant son Registre ; Vous garantissez que vous possédez ou vous contrôlez tous les droits avec leurs Registres de la façon dont les choses sont décrites dans cette rubrique, en incluant, sans limites, tous les droits qui lui sont nécessaires pour fournir, envoyer, accrocher au réseau, apporter et distribuer leurs Registres. 

DÉCHARGE DE RESPONSABILITÉ

L’INFORMATION, LE SOFTWARE ET LES SERVICES INCLUS DANS OU DISPONIBLES À TRAVERS LA PAGE WEB DE Hexacomb® Falconboard™ PEUVENT INCLURE DES INEXACTITUDES  OU DES ERREURS TYPOGRAPHIQUE.  TOUS LES JOURS ON AJOUTE DES CHANGEMENTS À L’INFORMATION DÉJÀ AJOUTÉE. Hexacomb® Falconboard™ ET /OU SES FOURNISSEURS PEUVENT RÉALISER DES AMÉLIORATIONS ET/OU DES CHANGEMENTS SUR LA PAGE WEB DE Hexacomb® Falconboard™ À N’IMPORTE QUEL MOMENT. IL EST CONSEILLÉ DE NE PAS FAIRE CONFIANCE AUX RECOMMENDATIONS REÇUES À TRAVERS LA PAGE WEB DE Hexacomb® Falconboard™ DANS DES AFFAIRES PERSONNELLES, MÉDICALES, LÉGALES OU DES DÉCISIONS FINANCIÈRES IL SERAIT PLUS OPPORTUN DE CONSULTER UN PROFESSIONNEL SPÉCIALISÉ SUR LE THÈME.

Hexacomb® Falconboard™ ET/OU SES FOURNISSEURS NE SONT PAS RESPONSABLES DEVANT L’IDONÉITÉ, FIABILITÉ, DISPONIBILITÉ, ACTUALISATION  (MIS À JOUR) ET PRÉCISION DE L’INFORMATION, LE SOFTWARE, LES PRODUITS, LES SERVICES ET LES CONTENUS GRAPHIQUES INCLUS SUR LA PAGE WEB DE Hexacomb® Falconboard™ POUR N’IMPORTE QUEL PROPOS. DANS LA MESURE MAXIMALE PERMISE PAR LA LOI. TELLE INFORMATION, SOFTWARE, PRODUITS, SERVICES ET CONTENUS GRAPHIQUES EN RAPPORT S’OFFRENT « TEL COMME ILS SONT » SANS GARANTIE OU CONDITION DE NULLE PART. Hexacomb® Falconboard™ ET/OU SES FOURNISSEURS ICI, REFUSENT TOUTE RESPONSABILITÉ EN RAPPORT AVEC TOUTES LES GARANTIES ET CONDITIONS EN RAPPORT AVEC CETTE INFORMATION, SOFTWARE, PRODUITS, SERVICES, ET CONTENUS GRAPHIQUES EN RAPPORT,  TOUTES LES GARANTIES IMPLICITES OU CONDITIONS DE COMMERCIALISATION , IDONÉITÉ POUR UN SUJET EN PARTICULIER, TITRE ET NON-RESPECT.

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IL SOIT JUSTIFIÉ PAR CONTRAT, INJUSTICE, NÉGLIGENCE, RESPONSABILITÉ STRICTE OU D’AUTRE SORTE, MÊME SI Hexacomb® Falconboard™ OÙ N’IMPORTE QUELS FOURNISSEURS AIENT ÉTÉ AVERTIS DE LA POSSIBILITÉ DES DOMMAGES.  PUISQUE QUELQUES ÉTATS /JURIDICTIONS NE PERMETTENT PAS L’EXCLUSION DE OU LIMITE EXPOSÉE  PRÉALABLEMENT ON NE VOUS L’APPLIQUE PAS. AU CAS OÙ VOUS N’ÉTIEZ PAS CONFORME AVEC UNE RUBRIQUE DE LA PAGE WEB DE Hexacomb® Falconboard™ OU AVEC QUELQUES DE CES TERMES D’UTILISATION, SON UNIQUE OPTION ET EXCLUSIVE C’EST CELLE D’INTÉROMPRE L’UTILISATION DE LA PAGE WEB DE Hexacomb® Falconboard™.

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Hexacomb® Falconboard™ se réserve le droit, sous critère personnel, de donner fin à son accès à la page Web de Hexacomb® Falconboard™ et aux services en relation avec n’importe quelle section à n’importe quel moment, sans préavis. Dans une plus grande mesure permise par la loi pertinente, cet accord est déterminé et relève des lois de l’Etat de Washington, E.E.U.U. et vous consentez la compétence exclusive du siège de la juridiction du King County, Washington, EEUU, dans toutes les disputes ou contentieux qui puisse apparaître ou soient en rapport avec l’utilisation de la page web de Hexacomb® Falconboard™. L’usage de la page Web Hexacomb® Falconboard™ n’est autorisé dans cette juridiction qui ne mette pas en pratique toutes les dispositions de ces termes et conditions, incluant sans limites ce paragraphe. Vous confirmez accordez qu’il n’existe aucune relation de l’ensemble de l’entreprise, association, poste ou agence entre vous et Hexacomb® Falconboard™comme résultat de cet accord ou usage de la page Web de Hexacomb® Falconboard™. L’application de la part de Hexacomb® Falconboard™  de cet accord est soumis aux lois existantes et à la procédure contentieuse et juridictionnelle légale en vigueur, et rien contenu dans cet accord est en désaccord avec le droit de Hexacomb® Falconboard™ à répondre avec les requis ou assignation gouvernementaux, de l’exécution des lois en rapport avec l’usage de la page Web de Hexacomb® Falconboard™ ou avec l’information fournie par ou compilée par Hexacomb® Falconboard™ en rapport avec tel usage. Si une quelconque partie de cet accord est susceptible de ne pas être valide ou exécuté selon la loi pertinente, incluse, mais sans limiter les libérations et les limites de responsabilités en ce qui concerne les garanties signalées précédemment, alors telle disposition invalide et non-exécutable sera remplacée par une disposition valide et exécutable qui ressemble le plus au propos de la disposition originaire et le restant de l’accord continuera en vigueur. Sauf si l’on ne spécifie pas le contraire, cet accord constitue l’accord total entre l’usager et Hexacomb® Falconboard™ quant à la page Web de Hexacomb® Falconboard™ et remplace toutes les communications et propositions préalables ou contemporaines, soit à travers la voie électronique, orale ou écrite, entre l’usager et Hexacomb® Falconboard™ quant à la page Web de Hexacomb® Falconboard™. Quelconque version imprimée de cet accord ou d’autre avertissement livré sous format électronique sera admis dans des procédures judiciaires ou administratives, dite version fondée ou en rapport avec cet accord à la même mesure et soumise aux mêmes conditions que d’autres documents et registres commerciaux générés ou maintenus sous sa version imprimée.  C’est l’exprès souhait des parties de cet accord et tous les documents en relation se rédigent en anglais.

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